Après la signature du contrat : Questions
Pourquoi ai-je besoin d’un code-barres ?
- Tous les grands distributeurs de musique numérique exigent qu’un code-barres soit associé à chaque album.
- Vous trouverez plus d’informations sur les codes-barres UPC ici : cdbaby.net/barcode
- Il n’est pas obligatoire que ce code-barres figure sur la pochette de votre CD.. IL doit simplement être archivé informatiquement sur notre système, pour que nous puissions le communiquer à ces sociétés.
- Si vous avez déjà un code-barres, mais que nous vous avons envoyé un email pour vous le demander, cela signifie que vous ne l’avez pas encore enregistré sur notre système. Dans ce cas, connectez-vous à votre compte et cliquez sur [EDIT ALBUM INFO] (Éditer les infos de l’album) en face de votre CD, puis modifiez l’option « OPTIONAL » (Facultatif) en bas de la liste.
Qu’est-ce qu’une reprise ? (option « YES » [Oui] dans le menu)
- Une reprise est un enregistrement d’une chanson dont vous n’êtes pas l’auteur :
à condition que cette chanson ait déjà été publiée aux États-Unis,
et à condition d’avoir obtenu le consentement du propriétaire des droits d’auteur (l’auteur de la chanson/l’éditeur). - Exemples : vous enregistrez votre propre version d’une chanson de Bob Dylan ou de Cole Porter.
- C’est une chanson pour laquelle vous devez verser une redevance à l’éditeur (le propriétaire des droits d’auteur) pour pouvoir en créer des copies.
Une chanson n’est PAS une reprise dans les conditions suivantes (option « NO » [Non] dans le menu) :
- C’est une chanson dont vous êtes l’auteur.
- C’est une chanson dont vous êtes le co-auteur.
- C’est une chanson qu’une autre personne vous a autorisé à enregistrer et publier, mais qui n’a été *jamais* été enregistrée et publiée auparavant.
- C’est une ancienne chanson qui est maintenant tombée dans le domaine public (comme la musique classique ou les chansons antérieures à 1900).
- C’est une vieille chanson traditionnelle (comme l’Ave Maria ou Au clair de la lune).
- C’est chanson pour laquelle vous n’avez pas à verser de redevances pour en créer des copies..
REMARQUE : S’il s’agit d’une reprise, il est TRES important de mentionner les informations de l’ÉDITEUR.
Qu’entendez-vous par « ÉDITEUR » ?
- L’éditeur est le propriétaire des droits d’auteur d’une chanson..
- Il s’agit de la chanson, pas de son enregistrement : les droits portent strictement sur les paroles et la musique.
- Si vous-même ou un auteur-compositeur que vous connaissez n’avez jamais cédé vos droits d’édition par contrat, l’auteur-compositeur est alors l’éditeur.
- Ne confondez pas le terme avec un éditeur de partitions ou un fabricant de CD, qui n’ont aucun rapport avec lui. Dans le cas dont nous parlons, « éditeur » signifie simplement « propriétaire des droits d’auteur de la chanson elle-même ».
Pourquoi dites-vous que ASCAP, BMI ou Harry Fox ne sont pas les éditeurs ?
- ASCAP, BMI, SESAC, Harry Fox, SOCAN ne sont pas les éditeurs !
- L’ASCAP, le BMI et le SESAC sont trois sociétés américaines chargées de percevoir les droits de diffusion pour le compte des auteurs-compositeurs afin que ceux-ci soient payés si leur musique est diffusée à la radio et à la télévision.
- Nous n’avons pas besoin de savoir si une chanson est gérée par l’ASCAP ou le BMI, qui n’ont aucun rôle à jouer ici.
Comment retrouver l’éditeur ?
- Son nom figure en général dans le générique de l’album dans la version originale (ou la reprise) d’une chanson.
- Exemple : allez sur ascap.com, tapez type « Purple Rain » (SANS les guillemets) dans la zone de recherche, sélectionnez la case à cocher « Titles », (Titres), puis cliquez sur [search] (rechercher).
- Dans ce cas, la chanson « Purple Rain » a deux co-éditeurs : Controversy Music c/o Universal Music Publishing Group et W B Music Corp c/o Warner Bros Inc.
REMARQUE : c’est pour votre propre bien que nous vous obligeons à faire ces recherches !
- Il n’était pas absolument obligatoire pour nous d’être aussi stricts sur ce point.
- Le contrat que vous signez stipule en effet que vous avez déjà réglé toutes ces questions ET que vous avez obtenu l’autorisation de l’éditeur.
- Cependant, nous nous sommes rendus compte que beaucoup de gens ne se procuraient pas cette autorisation, et nous tâchons donc de vous éviter des ennuis...
- Les inspecteurs chargés de contrôler le respect des droits d’auteur ne viendront certes pas enfoncer votre porte pour vous empêcher de graver un CD sur lequel vous chantez « Purple Rain », mais ils vous retrouveront beaucoup plus facilement et pourront engager des poursuites contre vous si vous avez publié votre version de « Purple Rain » sans en informer Controversy Music c/o Universal Music Publishing Group et W B Music Corp c/o Warner Bros Inc et sans avoir acquitté votre redevance de 9,1 cents par copie vendue.